Utilisateur aval et scénario d’exposition

Contexte règlementaire du scénario d’exposition lié à REACH
Communication le long de la chaine d’approvisionnement

• Mise en place de la FDS étendue : pourquoi un scénario d’exposition ?
• Qu’est-ce qu’un cycle de vie ?

Le format de la FDS depuis le 1er juin 2015

La structure du scénario d’exposition (SE) : les différentes sections
Section titre – exemples

• Le système des descripteurs d’utilisation
• La catégorie de secteur d’utilisation (SU)
• La catégorie de produit chimique (PC)
• La catégorie de processus (PROC)
• La hiérarchie des PROCs 
• La catégorie de rejet dans l’environnement (ERC)
• La catégorie d’article (AC)

Exemples
Conditions affectant l’exposition environnementale
Conditions affectant l’exposition de la santé humaine
Estimation de l’exposition
Cohérence des rubriques de la FDS avec les sections du SE
Exemples de Scénarios d’exposition

Actions à mettre en place à la réception d’une FDS étendue 
Liste des vérifications à mener

• N° d’enregistrement
• Dangers du produit chimique
• Analyse du corps de la FDS
• Votre utilisation est-elle couverte
• 1ère analyse : titre du SE et les descripteurs d’utilisations
• 2ème analyse : vérification des conditions opérationnelles et des mesures de gestion des risques

Exemples d’organisation chez un utilisateur en aval

Résultats après analyses
Utilisation couverte ou utilisation non couverte

Les différentes options
La CSA – UA
Le scaling (l’étalonnage) : objectifs et possibilités d’application
Informations à fournir à l’Agence Européenne des Produits Chimiques
La communication vers l’aval

Bibliographie – références